Mentions Légales & Politique de Confidentialité
Propriétaire du site
Le présent site est la propriété de la SAS ATPM Orliénas Bois.
| Raison sociale | SAS ATPM |
| Siège social | 652 chemin des razes - 69530 Orliénas |
| SIRET | 49024948900017 |
| Téléphone | 07 81 16 50 00 |
| orlienas-bois@hotmail.fr |
Politique de Confidentialité (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous vous informons sur la manière dont nous traitons vos données personnelles :
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données est la SAS ATPM Orliénas Bois, représentée par son représentant légal.
2. Données collectées
Nous collectons les données suivantes via nos formulaires de contact et de demande de livraison :
- Identité (nom, prénom, civilité)
- Coordonnées (adresse email, numéro de téléphone)
- Adresse de livraison (rue, code postal, ville)
- Informations relatives à votre commande de bois
3. Finalités du traitement
Vos données sont collectées pour les objectifs suivants :
- Gestion et planification de vos livraisons de bois
- Réponse à vos demandes d'information ou de devis
- Suivi de la relation commerciale
- Envoi de notifications relatives à votre commande (confirmation, rappel)
4. Durée de conservation
Vos données personnelles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter de votre dernier contact avec nous (demande d'information ou commande).
5. Partage des données
Engagement de confidentialité : Nous nous engageons formellement à ne jamais vendre, louer ou partager vos données avec des tiers ou des entreprises partenaires à des fins commerciales. Vos données sont transmises uniquement par email à Orliénas Bois pour le traitement interne de votre demande.
6. Vos droits
Conformément à la réglementation, vous disposez des droits suivants sur vos données :
- Droit d'accès et de rectification
- Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
- Droit à la limitation du traitement
- Droit à la portabilité de vos données
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à tout moment par email à orlienas-bois@hotmail.fr ou par téléphone au 07 81 16 50 00.
7. Sécurité
Nous mettons en œuvre les mesures de sécurité nécessaires pour protéger vos données contre tout accès non autorisé ou toute divulgation.
Cookies et Sécurité
Utilisation limitée aux cookies de sécurité.
Ce site n'utilise aucun cookie à des fins publicitaires ou de pistage statistique. Toutefois, pour protéger nos formulaires contre les envois automatisés (spams) et garantir la sécurité de vos échanges, nous utilisons une solution technique de protection. Celle-ci peut déposer des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement technique et à la sécurité du site. Aucune autre donnée de navigation n'est collectée par Orliénas Bois.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la SAS ATPM Orliénas Bois.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Responsabilité
1. Informations sur les produits et prix
La SAS ATPM Orliénas Bois s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible concernant ses produits (essences de bois, dimensions, taux d'humidité) et ses tarifs.
Note sur le bois sec : Le bois que nous vendons est stocké en extérieur. En période de pluie ou en hiver, il sera naturellement humide en surface, même s'il a été coupé depuis longtemps. Un bois sec se prévoit : nous conseillons de brûler le bois stocké l'année précédente et de laisser le bois de l'année en cours finir de sécher chez vous. Ne pas anticiper, c'est accepter un bois qui peut chauffer moins et une consommation plus élevée en pleine saison.
Toutefois, des inexactitudes ou omissions peuvent survenir. Les photographies et visuels des produits sont présentés à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Les prix indiqués sont ceux en vigueur au jour de la consultation et sont susceptibles d'être modifiés. Le prix applicable est celui communiqué lors de la confirmation de votre commande par nos services.
2. Disponibilité du site
La société met tout en œuvre pour assurer l'accessibilité du site 24h/24 et 7j/7. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable en cas d'indisponibilité pour des raisons de maintenance technique, de mise à jour ou de force majeure indépendante de sa volonté.
3. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites internet (notamment pour la localisation via Google Maps). La SAS ATPM Orliénas Bois n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de protection des données.
Droit applicable
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